News

Propriétaire du site internet

Propriétaire du site internet www.siconsult.fr
SARL SICONSULT
Siège social
RCS 493367635
Lieu dit Sainte Appolonie
31570 LANTA
FRANCE

Hébergeur

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100. Roubaix
France
Téléphone: 0 820 698 765 N° indigo (0,118 €/min)

Responsable de la publication

Monsieur Christian LUBAT

Conditions Générales d’Utilisation du site web

L’utilisation du site www.siconsult.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.siconsult.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SiConsult sans préavis.

Description des services fournis

SiConsult s’efforce de fournir sur le site www.siconsult.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.siconsult.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site internet est conçu pour fonctionner avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Contrefaçons

SARL SiConsult est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SiConsult.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits

Les photos, logos, synoptiques et textes présents sur ce site internet sont la propriété exclusive de la société SiConsult, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SiConsult.
Ce site internet a été réalisé par SiConsult en utilisant le framework DataRiver® propriété de SiConsult.
Le logo a été réalisé par Carolab.

Limitations de responsabilité

SiConsult ne pourra être tenue responsable de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité entre le site et le matériel de l'utilisateur.

SiConsult ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.siconsult.fr.